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Marques déposées par l'association loi 1901 Terre des Langues
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TERRE DES LANGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES LANGUES
Terre des Langues Association régie sous la loi de 1901 MR Michel SAUZE Mr Pascal Le VIGOUREUX

Numéro de dépôt :
3123237
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
TERRE DES LANGUES de Terre des Langues

Présentation de la marque TERRE DES LANGUES

Déposée le 25 septembre 2001 par l'association loi 1901 Terre des Langues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES LANGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Terre des Langues domicilié(e) 6 Rue Auguste Perret, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 846 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel SAUZE Terre des Langues - France.

La marque TERRE DES LANGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123237.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES LANGUES est expirée depuis le 25 septembre 2011.

Terre des Langues a également déposé les autres marques suivantes : PARTIR DECOUVRIR COMPRENDRE


Terre des Langues Association régie sous la loi de 1901 MR Michel SAUZE Mr Pascal Le VIGOUREUX - 6 Rue Auguste Perret, 37000 TOURS - France - SIREN 403846249


Mr Michel SAUZE Terre des Langues - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Education - Formation